Mentions légales

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1. Informations légales :

Statut du propriétaire : particulier
Le Propriétaire est : Mélanie Masson

Le Créateur du site est : Mélanie Masson
Le Responsable de la publication est : Mélanie Masson
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Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Mélanie Masson
Contacter le Webmaster : Facebook
L’hebergeur du site est : OVH

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : https://www.oreille-culinaire.fr/
Le site https://www.oreille-culinaire.fr/ regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.patientsorganizations.org. Le site https://www.oreille-culinaire.fr/ est mis à jour régulièrement par Mélanie Masson.
Mélanie Masson s’efforce de fournir sur le site www.patientsorganizations.org des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site https://www.oreille-culinaire.fr/ est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.patientsorganizations.org s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.patientsorganizations.org ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

Mélanie Masson est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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